Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3761822
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
INCOGNITO de GROUPE MJA

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 24 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MJA domicilié(e) Domaine de la Choisille - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 897 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 24 août 2020.

GROUPE MJA a également déposé les autres marques suivantes : CALYPSO , SIMPLICITY BOX


GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée - Domaine de la Choisille - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France - SIREN 305897712


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ou magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; bracelets magnétiques d'identification ; disques compacts [audio-vidéo] ; circuits imprimés ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres, de cassettes, de disques compacts, de Dvd ; publications électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils électriques de contrôle ; bandes [rubans] magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets [tickets] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication] ; appareils d'intercommunication ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; bâches de sauvetage.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; cartes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton ; cartes de fidélité ; bons ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; chèque cadeaux ; publications ; catalogues ; magazines ; revues ; livrets ; lettres d'informations ; brochures ; tracts ; journaux ; périodiques ; livres ; manuels ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; prospectus ; échantillons ; albums ; affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matières plastiques et papier pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier.

Emission de cartes de fidélité en vue de l'obtention d'avantages commerciaux ; présentation de produits sur Internet ; recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de programmes de fidélisation ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers ; opérations commerciales promotionnelles et de marketing ; administration d'un programme permettant aux participants de ce programme d'obtenir des réductions, remises, avantages sur des produits et services ; promotion de la vente de produits et services propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de primes, notamment pour ceux utilisant des cartes de paiement ou des cartes de fidélité pour payer ces ventes ; promotion de produits et services de tiers via la distribution d'offres et de réductions spéciales ; services d'informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits ; promotion commerciale sous la forme de fourniture de bons d'achat, de cartes de fidélité, de chèques-cadeaux et de coupons de réduction ; gestion de bons d'achat, de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux sur un réseau informatique mondial ; publicité, en particulier distribution d'une carte client pour la promotion des ventes et la fidélisation de clients ; services de centrale d'achats en ligne sur des réseaux informatiques ou sur d'autres canaux de distribution de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d'hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d'art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; service de commerce électronique, à savoir vente au détail sur Internet de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d'hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d'art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d'hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d'art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; traitement administratif de commandes d'achats ; gestion de fichiers informatiques et électroniques. Mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées et électroniques. Recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers. Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de répertoires d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases de données). Promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux. Location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Agence de publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils et aides en organisation et direction des affaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Mercatique. Relation publiques. Travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment sur Internet.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Emission de cartes de crédit, de cartes de fidélité et autres cartes permettant l'obtention d'avantages financiers ; émission de cartes de crédit « cash back » ; émission de bons et émission de cartes de fidélité. Emission de chèques de voyage. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire et bancaire ; aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières. Parrainage financier. Services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Cote en Bourse ; courtage en bourse. Services d'information relatifs aux affaires financières, monétaires et bancaires fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de cartes de débit et de crédit ; services de cartes de paiements ; services de cartes à prépaiement ; transactions électroniques par carte de crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; services de cartes à mémoire et d'argent électronique ; services de traitement des paiements ; services de vérification de transactions financières ; diffusion d'informations relatives à une carte de paiement et à un compte-carte de crédit via un réseau informatique mondial. Système de réduction sur les achats en ligne. Assurances. Caisses de prévoyance. Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des catalogues électroniques. Fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet et exploitation de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de commandes. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet. Mise à disposition et partage à savoir transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet. Transmission d'informations par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à des produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ; transmission d'informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour la recherche d'informations, de ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique global ; fourniture de services d'un tableau d'affichage électronique en ligne et de forums de discussion pour la transmission de messages et d'informations entre des utilisateurs d'ordinateurs concernant une large gamme de produits de consommation ; mise à disposition d'un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l'offre d'information et des données accessibles via un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Emissions radiophoniques ou télévisées. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.